Mentions légales

L’éditeur, la société PILEJE, s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Le site https://www.achacunsonsommeil.fr est la propriété de la société PILEJE.
PILEJE SAS au capital de 1.190.400 €
Siège social : 31-35 rue de la Fédération 75015 PARIS
RCS PARIS : 950 450 452 - Code APE 4646Z
Etablissement secondaire : 7 rue des 2 Provinces Saint-Laurent-des-Autels - 49270 OREE D’ANJOU - SIRET 950 450 452 00046
Etablissement secondaire : 1 ZI du Taillis Champtoceaux - 49270 OREE D’ANJOU - SIRET 950 450 452 00038
N° TVA intra-communautaire : FR 90 950 450 452
Mail : contact@pileje.com

• Téléphone : 02 40 83 93 93
• Directeur de la publication : Pascaline GERVOSON, Directrice Générale
• Hébergement : SAS Oceanet Technology 2, impasse Joséphine Baker 44800 Saint-Herblain - Tel : 02 28 03 78 78

La présentation et le contenu du site https://www.achacunsonsommeil.fr constituent ensemble une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, la concurrence déloyale et les marques déposées.

Les marques et les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Par ailleurs, les images figurant sur ce site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site n’est pas autorisée sans l’accord exprès et écrit de la société PILEJE au sens de l’article L 713-2 du CPI.

Toute reproduction partielle ou totale de ce site ou d’un des éléments le composant est autorisé exclusivement pour un usage privé. Toute reproduction partielle ou totale de ce site ou d’un des éléments le composant sur quelque support que ce soit et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins et notamment commerciales sans l’autorisation expresse de la société PILEJE, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Il en est de même des bases de données figurant sur ce site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

PILEJE attache une importance toute particulière à la vie privée et à la protection des données personnelles de ses clients et prospects.

Vos données à caractère personnel sont collectées conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016).

Pour plus d’informations sur la gestion de vos données personnelles

Le site https://www.achacunsonsommeil.fr est susceptible de proposer des liens vers des sites tiers. PILEJE ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs. Les utilisateurs et visiteurs du site https://www.achacunsonsommeil.fr ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de PILEJE.